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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS A. CHOMARAT ET CIE
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TRAMIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAMIL
ETS A. CHOMARAT ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1575295
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2020

Présentation de la marque TRAMIL

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS A. CHOMARAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAMIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS A. CHOMARAT ET CIE domicilié(e) 29 Boulevard des Italiens - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 030 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAMIL est expirée depuis le 8 février 2020.

ETS A. CHOMARAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PISTE , DRIVER


ETS A. CHOMARAT ET CIE, Société anonyme - 29 Boulevard des Italiens - 75002 - PARIS - France - SIREN 672030194


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164682 - Publication au BOPI 2000-02-07

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423115 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Tissus; tissus en polyester